Informations légales

1. Le site JARDINS-AMENAGEMENTS.FR

Le site JARDINS-AMENAGEMENTS.FR est édité par la société GAUCOM SAS, dont le siège social est situé :
37, rue d'Achères
78600 Maisons-Laffitte
France
S.A.S. au capital de 2 500 euros
Immatriculée au RCS de Versailles le 17/07/2017

2. Directeur de la publication

Jean-Stéphane Gautier

3. Hébergeur

Le site JARDINS-AMENAGEMENTS.FR est hébergé sur les matériels informatiques de la société :
OVH
2, rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Tél. : +33 1007

4. Les informations du site

Les informations fournies sur JARDINS-AMENAGEMENTS.FR le sont à titre informatif.
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6. Données personnelles

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7. Respect de la législation

Toutes les informations ou documents textuels contenus dans le site JARDINS-AMENAGEMENTS.FR sont la propriété de GAUCOM SAS.
Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur.
Si vous souhaitiez utiliser un des contenus du site merci d'en demander l'autorisation à :
GAUCOM SAS
JARDINS-AMENAGEMENTS.FR
37, rue d'Achères
78600 Maisons-Laffitte
France
Email : admin@jardins-amenagements.fr

8. Modification de la notice légale

GAUCOM SAS se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.

9. Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.

10. Attribution de juridiction

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de VERSAILLES (France).